Mentions Légales — AMRIA

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1. Éditeur du site

Le site amria.ma (ci-après « le Site ») est édité par :

Dénomination sociale : AMRIA
Forme juridique : Auto-entrepreneur (personne physique)
Siège social : Antony (92160), France
RC / ICE / TVA : En cours d'immatriculation au Maroc — plateforme en phase de lancement bêta
Contact : contact@amria.ma
Hébergeur : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

2. Contact

Pour toute question relative au Site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :

WhatsApp : +212 6 53 19 19 75
Email : contact@amria.ma

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — notamment le logo AMRIA, la charte graphique, les textes, photographies, illustrations, l'architecture et le code source — sont la propriété exclusive de la société AMRIA ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Dahir n° 1-00-20 du 15 février 2000 relatif aux droits d'auteur et droits voisins, ainsi que par la législation marocaine en vigueur en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de AMRIA, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

5. Limitation de responsabilité

AMRIA s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du Royaume du Maroc.